Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements PRONER

Numéro de dépôt :
1137572
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1980 par Etablissements PRONER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements PRONER domicilié(e) (Société Anonyme) Zone Industrielle des Richardets 38 et 40 Allée du Closeau 93160 NOISY-le-GRAND. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137572.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 1990.

Etablissements PRONER a également déposé les autres marques suivantes : SERPRO


Etablissements PRONER - (Société Anonyme) Zone Industrielle des Richardets 38 et 40 Allée du Closeau 93160 NOISY-le-GRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Objets d'appareillage électrique.